Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARTINE SITBON
MARTINE SITBON FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99788364
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2029

Présentation de la marque MARTINE SITBON

Déposée le 23 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTINE SITBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MARTINE SITBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTINE SITBON FRANCE domicilié(e) 9 RUE JEAN MERMOZ - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 960 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA PARTNERS, Mme PANTALACCI Malaurie domicilié(e) 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque MARTINE SITBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARTINE SITBON arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.

MARTINE SITBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLACK MARTINE-SITBON , MARTINE SITBON , TONES , SPORTIVE DNA , LONELYSHOES , MARTINE SITBON


MARTINE SITBON FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 9 RUE JEAN MERMOZ - 75008 - PARIS - France - SIREN 792960213


TAoMA PARTNERS, Mme PANTALACCI Malaurie - 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Inscription le 30 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419187 - Publication au BOPI 2005-09-30

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396032 - Publication au BOPI 2009-01-28

Inscription le 30 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419188 - Publication au BOPI 2005-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Inscription le 17 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608766 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2019 n°2712902 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-16

Lunettes ; étuis pour lunettes, montures pour lunettes, verres pour lunettes, lunettes de soleil. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir : sac à main, pochettes, sacs à dos, sacs de voyage, malles, valises, petite valise de beauté (vide), portefeuilles, porte-cartes, porte-chéquier, étuis pour clefs (maroquinerie), ceintures, trousse de toilette (vide) parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Cendriers non en métaux précieux, étuis à cigares non en métaux précieux, coupe-cigares non en métaux précieux, étuis à cigarettes non en métaux précieux, fume-cigarette non en métaux précieux, briquets non en métaux précieux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.